Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — ATELIER GOHUOS

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits conclues sur le site Atelier Gohuos. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Identité marque
Atelier Gohuos est une marque exploitée par entrepreneur individuel.
SIRET : 10548084200019 
Siège social : 9 rue Pierre Sonnerat, 69008 Lyon, France
Contact : atelier.gohuos@gmail.com

2. Produits
Les produits proposés sont des montres et accessoires, décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ont une valeur indicative et peuvent présenter de légères différences avec le produit réel (teintes, reflets selon l'écran). Nos montres sont équipées de mouvements à quartz, sauf mention contraire sur la fiche produit.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. En tant qu'entreprise relevant de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI), la TVA n'est pas applicable. Atelier Gohuos se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. La livraison est offerte, sans montant minimum.

4. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande vous est adressé. Atelier Gohuos se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige existant, de suspicion de fraude ou de rupture de stock, avec remboursement intégral le cas échéant.

5. Paiement
Le règlement s'effectue au moment de la commande, via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. La commande n'est traitée qu'après validation effective du paiement.

6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande, dans un délai généralement compris entre 9 et 15 jours ouvrés. Ce délai peut être dépassé en période de forte affluence, auquel cas le client est informé. Les conditions détaillées figurent dans notre Politique d'expédition.

7. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Les modalités figurent dans notre Politique de retour et de remboursement.

8. Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit défectueux, contactez-nous à atelier.gohuos@gmail.com.

9. Responsabilité
Atelier Gohuos ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit, ni des retards ou défaillances imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.

10. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à atelier.gohuos@gmail.com. Voir notre Politique de confidentialité.

11. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, identité et personnage de marque Atelier Gohuos) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

12. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le client peut recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne (ec.europa.eu/consumers/odr) ou saisir les tribunaux compétents.